Seulement les données
nécessaires.

Dans cette version du site

Aucun traceur publicitaire, outil d’analyse d’audience, vidéo tierce ou police distante n’est chargé. Le choix de réduction des animations peut être conservé localement dans votre navigateur. Il n’est transmis à aucun serveur.

Préparation et transmission de la demande

Lorsque vous cliquez sur « Envoyer ma demande », vos coordonnées et le contexte saisi sont transmis à AOI Network, exploitant de Pièces à l’appui. Vercel héberge le site et traite le formulaire ; Resend assure l’envoi du message vers la messagerie de l’équipe. Ces prestataires techniques interviennent dans la transmission de votre demande.

Vous pouvez télécharger une copie de votre brief. Ce fichier reste sous votre contrôle. La transmission d’une demande ne crée aucun compte dans l’extranet AOI.

Objet du traitement et accès aux informations

À réception de votre demande, AOI Network traite les coordonnées et le contexte transmis pour répondre, examiner la faisabilité et les liens d’intérêts, puis préparer une éventuelle mission. Le nom, l’e-mail, le profil, le besoin et le contexte sont nécessaires au cadrage ; organisation, téléphone et lien déclaré avec AOI sont facultatifs. Sans les éléments nécessaires, la demande ne peut pas être instruite utilement.

Le traitement de la demande repose, selon votre situation, sur les démarches précontractuelles engagées à votre initiative ou l’intérêt légitime à répondre à une demande professionnelle. Lorsqu’une mission est conclue, les données nécessaires à sa réalisation sont traitées pour exécuter le contrat. La conservation des factures répond aux obligations comptables et fiscales ; les éléments utiles à la défense des droits sont archivés au titre de l’intérêt légitime d’AOI Network. Les informations sont accessibles aux seules personnes habilitées à instruire la demande et aux prestataires techniques nécessaires. Elles ne créent aucun compte dans l’extranet AOI et ne sont pas diffusées à ses membres. Toute orientation vers un autre service ou intervenant est convenue avec vous, dans un cadre adapté.

Responsable du traitement

Responsable : AOI Network, 3 rue Hébert, 92140 Clamart, France. Contact : contact@aoi-network.com.

Durées de conservation

• Demandes de contact sans mission : trois ans au maximum à compter de la demande ou du dernier contact émanant de la personne concernée.
• Dossiers de mission : pendant la mission, puis cinq ans après sa fin pour les seuls éléments nécessaires à la preuve des engagements, en archivage à accès limité.
• Factures et pièces comptables : dix ans à compter de la clôture de l’exercice concerné.

Les contrats conclus par voie électronique avec un consommateur pour un montant d’au moins 120 € sont conservés pendant dix ans à compter de la livraison ou de la prestation. Si l’exécution n’est pas immédiate, le contrat est également conservé pendant la période qui la précède.

À l’issue des durées applicables, les données sont supprimées ou anonymisées. Une obligation légale ou un litige peut justifier la conservation des seuls éléments nécessaires, avec un accès limité, pendant le délai applicable. Les journaux techniques et les traces de délivrance des messages suivent les durées propres aux services utilisés ; ils servent au fonctionnement, à la sécurité et au suivi des envois.

Vos droits

Vous pouvez, selon les conditions prévues par le RGPD, demander l’accès, la rectification, l’effacement, la limitation, l’opposition ou la portabilité de vos données. Vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Ne transmettez pas de pièces sensibles via ce formulaire

Pièces d’identité, coordonnées bancaires, données de santé et documents contractuels confidentiels ne sont pas demandés. Les échanges documentaires d’une mission doivent emprunter un canal sécurisé convenu séparément.

Prestataires techniques

• Vercel Inc. héberge les pages et exécute le traitement du formulaire. La navigation peut donner lieu à des journaux techniques comprenant notamment l’adresse IP, la page demandée, la date et des informations sur le navigateur, pour assurer le fonctionnement et la sécurité du site.
• Resend (Plus Five Five, Inc.) reçoit les coordonnées et le contexte transmis par le formulaire pour envoyer le message à l’équipe. Le service traite également les informations nécessaires au suivi de sa délivrance.
• La messagerie professionnelle d’AOI Network reçoit les demandes et permet aux personnes habilitées de poursuivre les échanges.

IONOS gère les noms de domaine et leur configuration DNS. GitHub conserve le code source et ses versions ; le formulaire n’enregistre pas les demandes dans ce dépôt.

Traitements en dehors de l’Espace économique européen

Le recours à Vercel et à Resend peut entraîner des traitements de données en dehors de l’Espace économique européen, notamment aux États-Unis. Les accords types de protection des données de Vercel et de Resend précisent les engagements des prestataires et les garanties prévues pour ces transferts, notamment les clauses contractuelles types de la Commission européenne, selon leurs conditions d’application. Vous pouvez contacter contact@aoi-network.com pour obtenir des informations sur les garanties applicables à vos données.